Recherches et mémoires

MÉMOIRE PRÉSENTÉ DANS LE CADRE DES AUDITIONS PUBLIQUES DE LA COMMISSION DES INSTITUTIONS.

Projet de loi 62 : une réponse inadéquate et insuffisante à la question de l’identité québécoise., Mouvement national des Québécoises et Québécois, octobre 2016, 9p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ DANS LE CADRE DES AUDIENCES DE LA CONSULTATION PUBLIQUE EN VUE DU RENOUVELLEMENT DE LA POLITIQUE CULTURELLE DU QUÉBEC.

Renouvellement de la politique culturelle du Québec : vers une politique de l’identité québécoise., Mouvement national des Québécoises et Québécois, mai 2016, 13p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ DANS LE CADRE DE LA COMMISSION PARLEMENTAIRE CONSACRÉE AU PROJET DE LOI 60

Vers une politique de l’identité québécoise, Mouvement national des Québécoises et Québécois, décembre 2013, 12p.
 
 

MÉMOIRE SUR LE PROJET DE LOI 14

Avenir du français : retrouver l’esprit de la loi 101, redécouvrir une volonté politique., Mouvement national des Québécoises et Québécois, février 2013, 20p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION DE LA CULTURE ET DE L’ÉDUCATION DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE DU QUÉBEC PORTANT SUR LE PROJET DE LOI 103 MODIFIANT LA CHARTE DE LA LANGUE FRANÇAISE ET D’AUTRES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES.

La chèvre et le chou : entre l’anglicisation et la judiciarisation de l’accès à l’école anglaise., Mouvement national des Québécoises et Québécois, août 2010, 18p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ DANS LE CADRE DE LA COMMISSION DE CONSULTATION SUR LES PRATIQUES D’ACCOMMODEMENT RELIÉES AUX DIFFÉRENCES CULTURELLES.

L’intégration à la québécoise : pour une meilleure définition et un renforcement démocratique., Mouvement national des Québécoises et Québécois, novembre 2007, 24p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION SPÉCIALE SUR LA LOI ÉLECTORALE.

Ouvrir notre régime politique à la pluralité des voix., Mouvement national des Québécoises et Québécois, décembre 2005, 27p.
 
 

RÉFLEXION SUR L’APPRENTISSAGE DES LANGUES

S’ouvrir au monde sans oublier qui nous sommes. Relever le défi de l’apprentissage des langues étrangères dans un Québec francophone et moderne., Mouvement national des Québécoises et Québécois, 2004, 14p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION DES INSTITUTIONS SUR LA RÉFORME DU MODE DE SCRUTIN ET AU COMITÉ DIRECTEUR DES ÉTATS GÉNÉRAUX SUR LA RÉFORME DES INSTITUTIONS DÉMOCRATIQUES.

Ouvrir notre régime politique à la pluralité des voix., Mouvement national des Québécoises et Québécois, novembre 2002, 29p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE SUR LE PROJET DE LOI 112

Projet de loi 112 : Loi visant à lutter contre la pauvreté et l’exclusion sociale, Mouvement national des Québécoises et Québécois, septembre 2002, 11p.
 
 

ANALYSE DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES ÉTATS GÉNÉRAUX SUR LA SITUATION ET L’AVENIR DE LA LANGUE FRANÇAISE.

32 résolutions sur le Rapport Larose., Mouvement national des Québécoises et Québécois, octobre 2001, 12p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION SUR LE DÉSÉQUILIBRE FISCAL

Un gouvernement de trop!, Mouvement national des Québécoises et Québécois, septembre 2001, 24p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ AU COMITÉ LÉGISLATIF CHARGÉ D’ÉTUDIER LE PROJET DE LOI C-20

Projet de loi C-20, Mouvement national des Québécoises et Québécois, février 2000, 10p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION PARLEMENTAIRE SUR LE PROJET DE LOI 99

Fonder la démocratie québécoise., Mouvement national des Québécoises et Québécois, février 2000, 24 p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION DE L’ÉDUCATION DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE SUR LA PLACE DE LA RELIGION À L’ÉCOLE QUÉBÉCOISE

L’école québécoise, institution de la collectivité nationale., Mouvement national des Québécoises et Québécois, octobre 1999, 26p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ AU COMITÉ MIXTE SPÉCIAL CHARGÉ DE SE PENCHER SUR LES DIFFÉRENTS ASPECTS DU PROJET DE RÉSOLUTION CONCERNANT LA MODIFICATION PROPOSÉE À L’ARTICLE 93 DE LA LOI CONSTITUTIONNELLE DE 1867 À L’ÉGARD DU SYSTÈME SCOLAIRE DU QUÉBEC.

Mémoire sur les différents aspects du projet de résolution concernant la modification proposée à l’article 93 de la Loi constitutionnelle de 1867 à l’égard du système scolaire du Québec., Mouvement national des Québécoises et Québécois, octobre 1997, 6p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION DE LA CULTURE RELATIVEMENT AU DOCUMENT DU MINISTÈRE DES RELATIONS AVEC LES CITOYENS ET DE L’IMMIGRATION

L’immigration au Québec de 1998 à 2000.
Prévoir et planifier. Commentaires et position du MNQ relativement au document du Ministère des relations avec les citoyens et de l’immigration., Mouvement national des Québécoises et Québécois, septembre 1997, 21 p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION PARLEMENTAIRE CHARGÉE DE L’ÉTUDE DU PROJET DE LOI 109 RELATIVE À LA MISE EN PLACE DE COMMISSIONS SCOLAIRES LINGUISTIQUES.

Enfin, regarder ensemble dans une même direction., Mouvement national des Québécoises et Québécois et Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal, mai 1997, 12p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION DE LA CULTURE PORTANT SUR LA POLITIQUE LINGUISTIQUE AU QUÉBEC

La politique linguistique au Québec : vers quel avenir?, Mouvement national des Québécoises et Québécois, août 1996, 44p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ AU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION NATIONALE SUR LE DÉVELOPPEMENT DU LOISIR, DU SPORT ET DE L’ACTIVITÉ PHYSIQUE

La Fête nationale du Québec : un exemple de décentralisation., Mouvement national des Québécoises et Québécois, décembre 1995, 11p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ AUX ÉTATS GÉNÉRAUX SUR L’ÉDUCATION 1995

L’éducation, une priorité nationale., Mouvement national des Québécoises et Québécois, août 1995, 28p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ AU COMITÉ PERMANENT DE LA CITOYENNETÉ ET DE L’IMMIGRATION

La citoyenneté canadienne comme élément de la stratégie constitutionnelle du gouvernement fédéral., Mouvement national des Québécoises et Québécois, juin 1994, 7p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ AU COMITÉ PERMANENT DES RESSOURCES HUMAINES PORTANT SUR LA MODERNISATION ET RESTRUCTURATION DU SYSTÈME DE SÉCURITÉ SOCIALE DU CANADA

La modernisation et restructuration du système de sécurité sociale du Canada : une modification de pouvoir inacceptable., Mouvement national des Québécoises et Québécois, mars 1994, 6p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION DE LA CULTURE PORTANT SUR LE PROJET DE LOI 86

Le projet de loi 86 : ouverture d’esprit ou aveuglement historique?, Mouvement national des Québécois, juin 1993, 29p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION SUR LA CULTURE PORTANT SUR LA POLITIQUE D’IMMIGRATION ET D’INTÉGRATION AU QUÉBEC.

Politique d’immigration et d’intégration au Québec., Mouvement national des Québécois, janvier 1991, 31 p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION SUR L’AVENIR POLITIQUE ET CONSTITUTIONNEL DU QUÉBEC.

Sans les moyens d’un pays complet, le Québec français ne fera bientôt plus le poids., Mouvement national des Québécois, novembre 1990, 64p.
 
 

MÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION DES INSTITUTIONS DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE DU QUÉBEC SUR LA CONSTITUTION.

Le concept de société distincte : une erreur historique., Mouvement national des Québécois, 20 mai 1987, 34p.